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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMOTION PORCELAINE
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KAOLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAOLINE
ASSOCIATION PROMOTION PORCELAINE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
98755984
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque KAOLINE

Déposée le 23 octobre 1998 par l'association loi 1901 PROMOTION PORCELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KAOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMOTION PORCELAINE domicilié(e) Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Route d'Issoudun, 18000 BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque KAOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAOLINE est expirée depuis le 23 octobre 2008.

PROMOTION PORCELAINE a également déposé les autres marques suivantes : Route de la Porcelaine Faites-vous plaisir en Berry , Porcelaine du Berry Vivez avec tous les jours !


ASSOCIATION PROMOTION PORCELAINE (Association régie par la loi de 1901) - Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Route d'Issoudun, 18000 BOURGES - France


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Chocolat.